Vous avez recherché SENAT

Trouvé(s) : 61

Résultats : Liste Images

18 €

06/02/1912

SENAT

COMPTE RENDU IN EXTENSO - MM. D. DELAHAYE - M. GIUST'HAU - M. ASTIER - PROJET DE LOI APPROUVANT LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE - M. REGNAULT - M. CONTY

18 €

07/02/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - ERNEST MONIS - DEMANDE DE CONGE - ANTONIN DUBOST - CH. HUMBERT - GAUDIN DE VILLAINE - DE GRANDMAISON - VIEU - LE COMTE DE TREVENEUC - BEAUPIN

18 €

08/02/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - M. DE LAS CASES - MM. FAISANS - LE COMTE DE TREVENEUC - DE LAMARZELLE - D. DELAHAYE - M. BAUDIN - JENOUVRIER -

18 €

09/02/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - LECOMTE DE GOUZAINE - CHARLES HUMBERT - CHARLES RIOU - PIERRE BAUDIN

18 €

10/02/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - M. MILLERAND - MM. ASTIER - M. CHASTENET - M. D'AUNAY - M. DE LAMARZELLES

18 €

11/02/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - STEPHEN PICHON - D. DELAHAYE - MM. GUILLIER - D. DELAHAYE - M. FORTIER - JULES MELINE - M. PICHON - M. RIBOT

18 €

10/12/1912

SENAT

PROCES- VERBAL - PRESIDENCE DE PAUL DESCHANEL - M. ROULLEAUX-DUGAGE - L'AMIRAL BIENAIME - P. GOUJON ET M. MONESTIER - HUBERT ROUGER

15 €

21/11/1979

SENAT

RAPPORT D'INFORMATION ETABLI AU NOM DE LA DELEGATION PARLEMENTAIRE POUR LA RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE INSTITUEE PAR L'ARTICLE 4 DE LA LOI 74-696 DU 7 AOUT 1974 PAR FELIX CICCOLINI

15 €

SENAT

RAPPORT D'ACTIVITE 2005

15 €

No. 6

09/10/1962

SENAT

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. GASTON MONNERVILLE.

15 €

No. 23

17/10/1979

SENAT

PROPOSITION DE LOI TENDANT AU CONTROLE DE LA PROBITE DES ELUS NATIONAUX PRESENTEE PAR JEAN MERCIER ET LES MEMBRES DE LA FORMATION DES SENATEURS RADICAUX DE GAUCHE

15 €

No. 43

07/11/1979

SENAT

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION PREVUE PA L'ARTICLE 105 DU REGLEMENT DU SENAT CHARGEE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE RESOLUTION DE MARCEL CHAMPEIX - TENDANT A OBTENIR LA SUSPENSION DES POURSUITES ENGAGEES CONTRE M BERNARD PARMANTIER PAR H. CAILAVET LES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION TENDENT A LA SUSPENSION DES POURSUITES JUSQU'A LA FIN DU MANDAT DE M. PARMANTIER

15 €

No. 45

09/11/1979

SENAT

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITIONNELLES DE LEGISLATION DU SUFFRAGE UNIVERSEL - DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE - SUR LE PROJET DE LOI - ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - MODIFIANT LE TAUX DES AMENDES PENALES EN MATIERE DE CONTRAVENTIONS DE POLICE PAR MARCEL RUDLOFF EXPOSE GENERAL - EXAMEN DES ARTICLES - TABLEAU COMPARATIF

15 €

No. 46

09/11/1979

SENAT

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITIONNELLES DE LEGISLATION DU SUFFRAGE UNIVERSEL - DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE - SUR LE PROJET DE LOI - ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - RELATIF AU STATUT DE LA MAGISTRATURE PAR J. THYRAUD LA COMMISSION D'AVANCEMENT - EXAMEN DES ARTICLES

15 €

No. 47

14/11/1979

SENAT

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITIONNELLES DE LEGISLATION DU SUFFRAGE UNIVERSEL - DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE - SUR LA PROPOSITION DE LOI - ADOPTEE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - RELATIF A LA DETERMINATION DU RESSORT DE CERTAINS CONSEILS DE PRUD'HOMMES PAR LOUIS VIRAPOULLE

15 €

No. 49

21/11/1979

SENAT

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 - CONSIDERE COMME ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - AUX TERMES DE L'ARTICLE 49 - ALINEA 3 - DE LA CONSTITUTION TRANSMIS PAR LE 1ER MINISTRE A M. LE PRESIDENT DU SENAT CONDITIONS GENERALES DE L'EQUILIBRE FINANCIER DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES

15 €

No. 50 / 3

13/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERALE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES DU CONTROLE BIDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR MAURICE BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES ANCIENS COMPBATTANTS - JEAN CLUZEL

15 €

No. 50

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR MAURICE BLIN LE BUDGET DE 1980 ET SON CONTEXTE ECONOMIQUE ET FINANCIER - OBSERVATIONS SUR LE RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMTES PAR ANDRE FOSSET

15 €

No. 50

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR MAURICE BLIN LE BUDGET DE 1980 ET SON CONTEXTE ECONOMIQUE ET FINANCIER

15 €

No. 50

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR MAURICE BLIN LES CONDITIONS GENERALES DE L'EQUILIBRE FINANCIER AMENDEMENT PRESENTES PAR LA COMMISSION

15 €

No. 50

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE PAR MAURICE BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PAR PAUL JARGOT

15 €

No. 50 / 9

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER PAR RENE JAGER

15 €

No. 50 / 11

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES ECONOMIE ET BUDGET - SECTION COMMUNE PAR HENRI TOURNAN

15 €

No. 50 / 13

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE PAR RAYMOND MARCELLIN

15 €

No. 50 / 14

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE - LOGEMENT ET CADRE ET VIE PAR JOSY MOINET

15 €

No. 50 / 16

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES INTERIEUR ET RAPATRIES PAR J. RAYBAUD

15 €

No. 50/ 17

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUE DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES JEUNESSE - SPORTS ET LOISIRS - GASTON PAMS

15 €

No. 50/ 18

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUE DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES JEUNESSE - SPORTS ET LOISIRS - TOURISME PAR YVES DURAND

15 €

No. 50 / 19

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES JUSTICE PAR G. LOMBARD

15 €

No. 50 / 21

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES SERVICES DU 1ER MINISTRE - SERVICES GENERAUX - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE PAR G. DE MONTALEMBERT

15 €

No. 50 / 24

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR M. BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN - ANICET LE PORS

15 €

No. 50 / 26

21/11/1979

SENAT

RAPPORT GENERAL FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES - DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1980 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR MAURICE BLIN LES MOYENS DES SERVICES ET LES DISPOSITIONS SPECIALES TERRITOIRE D'OUTRE-MER - RENE JAGER LES CREDITS PUBLICS DESTINES AUX TERRITOIRES D4OUTRE-MER LA SITUATION ECONOMIQUE - SOCIALE ET POLITIQUE DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Entreprise française depuis 1999
Plus d'1 million de journaux en stock